Archives de mot-clé : Communicabilité de l’utilisation

Information sur le droit d’auteur à l’intention des archivistes et des services d’archives

Comité du droit d’auteur du Conseil canadien des archives. Information sur le droit d’auteur à l’intention des archivistes et des services d’archives, [en ligne]. Le document peut être consulté en ligne. Le Comité du droit d’auteur du Conseil canadien des … Lire la suite

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Principes généraux de la Loi sur le droit d’auteur

Baribeau, Marc. Principes généraux de la Loi sur le droit d’auteur. Québec, Publications du Québec, 2007, 132 p. Ce livre peut être acheté en ligne. Me Marc Baribeau, spécialiste reconnu en matière de propriété intellectuelle, dresse ici un portrait complet … Lire la suite

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Application de la Loi sur le droit d’auteur aux archives

Archives nationales du Québec. Application de la Loi sur le droit dauteur pour les documents conservés aux Archives nationales du Québec. Gouvernement du Québec, 2002, 7 p. Ce guide est disponible en ligne. Ce feuillet a été créé pour guider … Lire la suite

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