Archives de catégorie : Communicabilité de l’utilisation

Comité du droit d’auteur du Conseil canadien des archives. Information sur le droit d’auteur à l’intention des archivistes et des services d’archives, [en ligne]. Le document peut être consulté en ligne. Le Comité du droit d’auteur du Conseil canadien des … Lire la suite →

Baribeau, Marc. Principes généraux de la Loi sur le droit d’auteur. Québec, Publications du Québec, 2007, 132 p. Ce livre peut être acheté en ligne. Me Marc Baribeau, spécialiste reconnu en matière de propriété intellectuelle, dresse ici un portrait complet … Lire la suite →

Archives nationales du Québec. Application de la Loi sur le droit dauteur pour les documents conservés aux Archives nationales du Québec. Gouvernement du Québec, 2002, 7 p. Ce guide est disponible en ligne. Ce feuillet a été créé pour guider … Lire la suite →