Principes généraux de la Loi sur le droit d’auteur

Baribeau, Marc. Principes généraux de la Loi sur le droit d’auteur. Québec, Publications du Québec, 2007, 132 p.

Ce livre peut être acheté en ligne.

Me Marc Baribeau, spécialiste reconnu en matière de propriété intellectuelle, dresse ici un portrait complet de la Loi sur le droit d’auteur et de ses récentes modifications. Il aborde notamment la durée du droit d’auteur, le titulaire et les exceptions. Il offre également des exemples de contrats impliquant une cession ou une licence de droit d’auteur et propose des exemples de rédaction.

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