RAQ

Comité du droit d’auteur du Conseil canadien des archives. Information sur le droit d’auteur à l’intention des archivistes et des services d’archives, [en ligne].

Le document peut être consulté en ligne.

Le Comité du droit d’auteur du Conseil canadien des archives (CCA) publiera sur le site Web du CCA une série de documents afin d’aider les services d’archives à élaborer des politiques et procédures concernant l’application du droit d’auteur dans le domaine des archives. Le premier document, datant de 2006, porte sur les conventions de donation et fournit les informations à propos de l’application du droit d’auteur.

Baribeau, Marc. Principes généraux de la Loi sur le droit d’auteur. Québec, Publications du Québec, 2007, 132 p.

Ce livre peut être acheté en ligne.

Me Marc Baribeau, spécialiste reconnu en matière de propriété intellectuelle, dresse ici un portrait complet de la Loi sur le droit d’auteur et de ses récentes modifications. Il aborde notamment la durée du droit d’auteur, le titulaire et les exceptions. Il offre également des exemples de contrats impliquant une cession ou une licence de droit d’auteur et propose des exemples de rédaction.

Archives nationales du Québec. Application de la Loi sur le droit dauteur pour les documents conservés aux Archives nationales du Québec. Gouvernement du Québec, 2002, 7 p.

Ce guide est disponible en ligne.

Ce feuillet a été créé pour guider le personnel de BAnQ quant à l’application générale du droit d’auteur. Il comprend un lexique, des règles générales, des contextes d’application selon les différents supports ainsi qu’un tableau contenant les délais à la suite desquels les archives appartiennent au domaine public. Concis et facile à comprendre, ce feuillet est un outil très utile pour faciliter l’application des droits d’auteur aux archives.