Archives de mot-clé : consultation

Mémoire du RAQ sur la refonte de la Loi sur les archives

Les Archives nationales du Québec ont invité les personnes et les organismes qui le souhaitent à produire un mémoire présentant leur point de vue sur la pertinence de réviser le contenu de la présente Loi sur les archives et de … Lire la suite

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Mémoire en préparation – Refonte de la Loi sur les archives

Chers membres, Les membres du conseil d’administration du RAQ travaillent présentement à la rédaction d’un mémoire dans le cadre de la consultation du milieu archivistique québécois sur la révision de la Loi sur les archives. Nous vous invitons donc à … Lire la suite

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Nouvelles du patrimoine documentaire

Voici quelques nouvelles extraites des Nouvelles du patrimoine documentaire compilées par David Rajotte : Commission du droit d’auteur du Canada – Tarif des redevances à percevoir par Access Copyright pour la reproduction, au Canada, d’œuvres de son répertoire Décision : http://www.cb-cda.gc.ca/decisions/2015/DEC-2015-03-22.pdfLire la suite

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Mémoire conjoint déposé à la Société Royale du Canada

Bonjour, Vous trouverez ci-joint le mémoire conjoint AAQ-RAQ déposé, le 3 janvier dernier à la Société royale du Canada dans le cadre de la consultation tenue sur l’avenir des bibliothèques et des archives au Canada.

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