Archives de mot-clé : centre d’archives industriel

Nouvelles du patrimoine documentaire

Voici quelques nouvelles extraites des Nouvelles du patrimoine documentaire compilées par David Rajotte : Commission du droit d’auteur du Canada – Tarif des redevances à percevoir par Access Copyright pour la reproduction, au Canada, d’œuvres de son répertoire Décision : http://www.cb-cda.gc.ca/decisions/2015/DEC-2015-03-22.pdfLire la suite

Publié dans actualité | Marqué , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , | Laisser un commentaire